REPUBLIQUE FRANCAISE               *****               DEPARTEMENT DE L'OISE

Etude Hydromorphologique


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Les résultats de l'étude sont accessibles en pied de page

 

Présentation :

    Cette étude sera réalisée sur tout le bassin versant de la Brèche, c'est-à-dire sur la Brèche et sur ses affluents.

Objectifs :

L’objet de cette étude est de définir et hiérarchiser les travaux de restauration en faveur du rétablissement des conditions hydromorphologiques de la rivière et d’une diversification des habitats.

 

Elle doit permettre la mise en oeuvre des dispositions prévues par la Loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 et du programme de mesures du SDAGE Seine Normandie.

Les thématiques suivantes seront déclinées :

  •  La connectivité longitudinale : avec par exemple l'effacement des seuils ou la réalisation de passes à poissons.

  •  La connectivité transversale : elle repose sur la relation entre le lit mineur (lit de la rivière en temps normal) et le lit majeur (zone d'expansion de crues) de la rivière. Exemples : mise en place de banquettes végétalisées, de zones d'expansion de crues, etc.

  •  La biodiversité et les habitats : avec par exemple la lutte contre les espèces invasives et la restauration des habitats aquatiques (frayères, ripisylve, etc.).

Acteurs concernés :

  •  Le Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche (18 communes)

  •  Le Syndicat Intercommunal de l'Arré (7 communes)

  •  Le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Haute Brèche (4 communes)

MARCHE PUBLIC 2012 :

Objet du marché :

    Le présent marché de services en ingénierie définit la mission confiée à l’Entreprise pour la réalisation des études hydro morphologiques du bassin versant de la rivière La Brèche et de ses affluents dans le cadre de l’obtention d’un bon état écologique en relation avec la DCE de 2015.

Date limite de remise des offres : 14 Mai 2012 à 12h.

Pièces à télécharger :

  •  Règlement de la consultation (RC)

  •   Cahier des Clauses Administratives Particulières valant acte d'engagement (CCAP AE)

  •  Cahier des Charges Techniques Particulières (CCTP)

  •  Bordereau des Prix Unitaires (BPU)

  •  Détail estimatif (DQE)

Le bureau d'étude SCE Aménagement et Environnement a été retenu suite à l'appel d'offre. La mission débute au 25 juin 2012 pour 10 mois

Réalisation de l'étude :

Date de lancement prévue

 

- La mission débute au 25 juin 2012 pour 10 mois.

- La partie diagnostique terrain s'effectuera de Septembre à Octobre.

 

Veuillez trouver ci-dessous la présentation de l'étude hydromorphologique du bureau d'étude SCE Aménagement et Environnement lors du point presse en date 25/06/2012 :

Presentation de l'etude hydromorphologique

 

Réunion de démarrage lancement de l'étude :

 

En date du 25 Juin 2012, une réunion de démarrage concernant l'étude hydromorphologique a eu lieu dans les locaux du SIVB en présence du Maitre d'Ouvrage, Assistant Maitrise d'Ouvrage, Bureau d'Etude SCE Aménagement - Environnement.

 

Le compte rendu est consultable ici, cliquez sur le lien : CR du 25062012

 

1er réunion du Comité Technique Hydromorphologie  (COTECH) :

 

En date du 20 Juillet 2012, la première réunion du Comité Technique (CoTech), c'est réunie en Mairie d'Agnetz en présence de nombreux interlocuteurs : SIVB, AEU, SIAE Haute Brèche, SI de l'Arré, AESN, ONEMA SD60, CG60, Entente Oise - Aisne et du bureau d'étude SCE.

 

Le compte rendu et la présentation de cette 1er réunion sont consultables ici, cliquez sur les liens : CR N° 1 du 20072012 et présentation.

 

Réunion du 3 septembre 2012 :

 

En date du 3 septembre 2012, une réunion de calage de l'étude (linéaire étudié), s'est réunie en Mairie d'Agnetz en présence de différents interlocuteurs : SIVB, AEU, SCE.

Le compte rendu de celle-ci est consultable ici, (lien).

 

Réunion du 29 mars 2013 :

 

En date du 29 mars 2013, le Comité Technique (CoTech) c'est réuni en Mairie d'Agnetz pour la présentation de la restitution de la phase 1 Etat des lieux / diagnostic par le bureau d'étude SCE. Etaient présents le SIVB, AEU, SIAE Haute Brèche, SI de l'Arré, AESN, DDT60, ONEMA SD60, CG60, Entente Oise - Aisne et bureau d'étude SCE.

 

Le compte rendu et la présentation de cette 2éme réunions sont consultables ici, cliquez sur les liens : CR N° 2 du 29032013 et présentation.

 

Réunion du 30 janvier 2014 :

 

En date du 30 janvier 2014, le Comité Technique (CoTech) c'est réuni en Mairie d'Agnetz pour la présentation du Schéma d'orientation. Etaient présents le SIVB, AEU, SIAE Haute Brèche, SI de l'Arré, AESN, DDT60, ONEMA SD60, CG60, DREAL, FDAAPPMA60 et bureau d'étude SCE.

 

Le compte rendu et la présentation de cette 3éme réunion sont consultables ici, cliquez sur les liens : CR N° 4 du 30012014 et présentation.

 

Réunion du 26 juin 2014:

 

Le comité technique s'est réuni à Agnetz pour la réception de l'étude hydromorphologique réalisée et présentée par le bureau d'étude SCE. Etaient présents le SIVB, AEU, SIAE Haute Brèche, SI de l'Arré, AESN, DDT60, ONEMA SD60, CG60, DREAL, FDAAPPMA60. Présentation étude finale; Compte rendu

 

Les documents produits au cours de l'étude sont disponibles en téléchargement ci-après :

 

Phase 1 :

 

Etat des lieux et diagnostic

Cahier des ouvrages

Atlas cartographique - ligne d'eau

Atlas cartographique - lit

Atlas cartographique -Berges-ripisylve

Atlas cartographiques -Pression anthropique

Atlas cartographique - Continuité écologique et habitats

Cahier des tronçons Brèche Aval

Cahiers des tronçons Brèche amont

Cahier des tronçons - Arré

Cahier des tronçons - Béronnelle

Cahier des tronçons - Ru de la Garde

 

Phase 2 :

 

Programme d'actions

Avant projets

 

Tranche de travaux 2015-2017

 

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